La Monarchie, what else?
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La MONARCHIE,

what else ?

Je voudrais dire, ici, pourquoi le régime de monarchie constitutionnelle que nous avons la chance de connaître en Belgique est à la fois le plus démocratique, le plus efficace et, surtout, le plus humain de tous les régimes.

J’ai déjà eu l’occasion à de multiples reprises d’exprimer dans le Courrier du Beffroi, mes craintes et mes joies à propos de divers éléments d’actualité qui touchaient de près ou de loin notre régime monarchique. A l’occasion de l’avènement de notre nouveau Roi, je veux reprendre l’ensemble des éléments qui font de la monarchie constitutionnelle un régime génialement conçu, profondément ancré dans notre histoire, porteur des valeurs qui fondent la véritable liberté, et mieux armé que les autres pour affronter les périls nouveaux qui la menacent à ce jour.

 

 

Un climat délétère.

La motivation première de cet exercice est le climat délétère imposé par un « air du temps » particulièrement vicié que doivent subir les Belges dès qu’il s’agit du Roi, de ses pouvoirs ou de ses faits et gestes, comme de ceux de chacun des membres de sa famille.

Depuis des années, mais à un rythme qui s’est accéléré de telle sorte qu’on ne peut plus croire à un libre concours de circonstances, nous assistons à la destruction progressive et systématique de l’image du Roi et de la monarchie dans l’opinion des Belges.

Nous avons déjà plusieurs fois fait remarquer la curieuse vacuité des attaques de plus en plus odieuses que doit supporter chaque membre de la famille royale depuis ces dernières années. Chacun à son tour est mis en cause par des gens qui se drapent farouchement dans le manteau de la transparence et de la liberté de presse pour justifier l’absurdité de leurs allégations, et surtout l’inconcevable méchanceté de leurs calomnies.  De bons esprits me diront : « Il y aura toujours des putrides pour calomnier, comme des crapauds pour baver ou des hyènes pour mordre ; n’en faisons pas un drame ». Et ils auront raison !

Moi, ce n’est pas tellement la méchanceté humaine qui m’alarme mais bien l’écho qu’ «on » lui fait. Vous aurez en effet remarqué depuis des mois et des années, qu’au moindre geste, au moindre mot d’un des membres de la famille royale, se trouve, comme par hasard, un esprit tordu pour y voir malice et, instantanément, des journaleux pour y faire écho, gonfler la rumeur en vague calomnieuse,  puis céder le porte-voix à des politiciens de bas étage et à des commentateurs stipendiés. Tous ces gens se font une gloire de salir sans risque la réputation de l’un des membres d’une famille qui a le noble devoir de ne pas se plaindre.

Ma certitude aujourd’hui est que ces mini-événements sont trop fréquents, trop répétitifs, trop artificiels et privés de fondement pour ne pas être montés de toute pièce. Tous ne sont sans doute pas entièrement orchestrés, mais tous sont exploités avec trop d’empressement opportuniste pour qu’un œil averti puisse croire encore à l’innocence des empressés. Le doute n’est plus permis aujourd’hui, il y a, au sein du monde politico-médiatique et au cœur des partis, une volonté à peine voilée de réduire au plus tôt la monarchie avant de présider plus tard à sa suppression. Il s’agit d’une sorte de coup d’Etat-soft.

Bien sûr, aujourd’hui les conjurateurs n’ont plus besoin de sang ni même de violence. Le coup d’Etat est larvé (comme le séparatisme qu’ils recherchent est larvé), il est mené pied à pied, par des manœuvres successives  de communications déstabilisantes qui détruisent un à un les liens de sympathie populaires vis-à-vis du Roi et des siens. Ils sapent ainsi le régime tout en prétendant en être les dévoués serviteurs.

Durant les dernières décennies la particratie s’est installée à tous les niveaux de l’Etat (en le démantelant au passage). Aujourd’hui il lui reste la tête à abattre. C’est ce qu’elle fait très « démocratiquement », sous nos yeux plus ou moins fermés, plus ou moins complices.

 

 

Face à une popularité qui interpelle.

Malgré ce travail de sape, mis en œuvre depuis fort longtemps déjà, la popularité de la royauté et de chacun des membres de la famille royale est restée au zénith. La meilleure preuve en est l’aveu permanent de tous ceux à qui cette popularité profite sur le plan professionnel, depuis les entreprises qui utilisent le Prince ou le Roi comme ouvre-porte, jusqu’aux magazines qui vivent de l’actualité mise en image.

Il est étrange qu’aucun des critiques qui voue la monarchie aux poubelles de l’Histoire ne semble se poser cette question pourtant troublante : comment expliquer l’attachement populaire profond à ces personnes et à l’institution qu’elles incarnent, alors que tout est mis en œuvre depuis des années pour détruire leur image, ternir leur réputation, et mettre leurs capacités en doute ?

J’espère que ce qui suit permettra à chacun de comprendre la nature exacte de cet attachement bienvenu et donc la raison sociologique profonde qui le justifie.

Des arguments inconsistants.

 

Pour justifier leurs positions, les opposants à la Monarchie que l’on retrouve surtout au sein de la particratie ainsi que dans les milieux qui exploitent les sentiments simplistes du sous-nationalisme flamingant ou wallingant, mettent en avant des arguments de deux ordres :

1° La monarchie ne serait pas démocratique, mais plutôt une sorte de reliquat folklorique, voire malsain, de l’ancien régime et de ses privilèges.

2° La monarchie serait dispendieuse et incontrôlable du point de vue économique.

Nous allons voir que ces arguments n’en sont pas.

A. « Il n’est pas démocratique que le chef de l’Etat ne soit pas élu ! »

Le bel argument que voilà ! Il semble tellement évident qu’il suffirait à lui seul à clore tout débat. Pourtant un moment de réflexion suffit pour faire comprendre que les choses ne sont pas si simples.

Que se passe-t-il en effet dans les pays « libres » qui élisent la tête de l’Etat au suffrage universel ? Tous les quatre ou cinq ans s’organise une compétition électorale qui culmine tôt ou tard entre deux candidats. Dans cette course au pouvoir, tous les coups sont permis et les campagnes consistent plus souvent à salir l’adversaire par des attaques ignominieuses qu’à défendre intelligemment un idéal de bien commun. Le résultat est qu’après des mois de guerre sans merci, un camp gagne et porte au pouvoir un champion sans gloire qui sera cordialement détesté par une petite moitié de « son » peuple déchiré et profondément meurtri.

Et comme le temps est compté, viendra très vite le moment où il faudra songer à la campagne suivante qu’il est impératif de remporter. Ce qui a pour conséquence que les faits et gestes du chef de l’Etat ne sont plus dictés par la recherche du bien commun, mais par l’unique souci de plaire à ses électeurs et aux lobbies qui le soutiennent, ce qui nous éloigne considérablement d’angéliques motivations démocratiques.

Ceci montre simplement que pour défendre des structures de liberté et de bien commun, il est bien imprudent de sacraliser le principe de l’élection et du suffrage universel.   Non, un chef d’Etat élu au suffrage universel n’est pas un gage de démocratie, bien au contraire.

B. « Un souverain héréditaire n’est qu’un relent injustifiable des privilèges d’ancien régime !»

C’est ici que se situe toute la différence entre une monarchie absolue (comme la voyait l’ancien régime) et la nôtre. Dans une monarchie constitutionnelle la tête de l’Etat dispose de pouvoirs extrêmement limités et précisément encadrés par la constitution. Il n’est plus nulle part question du « bon plaisir » du roi, mais bien d’un peuple souverain représenté par un Parlement devant lequel le souverain prête serment. Par ce serment, il se met définitivement au service du peuple en respectant sa constitution et ses lois. Le fait que la fonction soit héréditaire n’a plus rien à voir avec un privilège. C’est plutôt une garantie assez extraordinaire qui nous donne comme successeur à la tête de l’Etat quelqu’un qui a été éduqué depuis l’enfance dans le projet de consacrer sa vie au bien commun de ses compatriotes. L’Histoire a d’ailleurs pu vérifier que si les hommes qui ont régné sur la Belgique étaient loin d’être des hommes parfaits, tous à leur manière, se sont révélés dans la fonction royale indubitablement voués corps et âme au bien du pays.

Par contre entendre l’argument du privilège venant des barons de l’oligarchie particratique a quelque chose de plaisant. Il est évident que le fait qu’on y trouve une forte majorité de « fils et fille de » dont certains se voient ministres à 25 ans, n’a rien à voir avec un quelconque privilège ou une quelconque tendance au régime héréditaire. Le seul critère de la particratie, qui ignore totalement la politisation des avantages, est le mérite personnel pur et dur, cela saute aux yeux !

Mais trêve d’ironie, il est évident que l’oligarchie particratique qui s’installe chez nous progressivement depuis l’après-guerre, est bien plus proche du despotisme d’ancien régime et donc bien moins démocratique que la monarchie constitutionnelle dont elle supporte de moins en moins les derniers remparts.

C. Un « monarque » qui nomme les ministres c’est antidémocratique et totalement dépassé !

 

Voilà bien l’expression d’une confusion totale présentée comme un argument massue qui a toutes les apparences du bon sens.

Afin de comprendre les choses il faut revenir sur les principes de base d’une démocratie. La démocratie exige la séparation des pouvoirs (et apprécie aussi le respect de contre-pouvoirs dans la structure sociale).

Il faut donc répéter ici qu’une séparation nette entre «législatif», «exécutif » et « judiciaire » est constitutive d’une monarchie constitutionnelle. Mais en démocratie c’est le pouvoir législatif qui est élu, celui qui est garant de la souveraineté du peuple. Ni l’exécutif (les ministres et les administrations) ni le judiciaire (les magistrats) ne sont élus. Quand un ministre se dit « élu » il utilise une erreur populaire par démagogie. Il a peut-être été élu parlementaire et donc membre du pouvoir législatif. Mais il n’a pas été « élu » ministre. Il a été nommé ministre par celui qui préside le pouvoir exécutif c’est-à-dire le Roi.

(Art. 37 de la Constitution : Au Roi appartient le pouvoir exécutif fédéral, tel qu’il est réglé par la Constitution.

Art. 96 : Le Roi nomme et révoque ses ministres.)

Il doit alors quitter tout mandat parlementaire et devra même répondre de ses actes devant le Parlement, seul pouvoir élu par le peuple souverain.

Le fait que le Roi nomme ses ministres n’a rien d’anti-démocratique puisque ce gouvernement, une fois formé, devra obtenir et conserver la confiance d’une majorité à la Chambre.

Ceci posé, il est piquant de remarquer ici aussi que ceux qui ne veulent plus que le Roi nomme ses ministres sont précisément ceux qui trouvent normal de les voir nommés par les présidents de partis. C’est-à-dire qu’au Roi (qui est statutairement et dans les faits au-dessus des partis, des intérêts particuliers et des rivalités politiciennes) ils préfèrent des personnages sans statut légal, qui dirigent des associations de fait, sans aucun contrôle démocratique ouvert aux citoyens, qui n’ont aucune personnalité juridique ni de comptes à rendre à personne. (Malgré les énormes financements publics dont ils se sont attribué le privilège !)  De plus le président de parti, c’est bien humain, va nommer celui qui lui convient à lui, un peu comme s’il était propriétaire du portefeuille qu’il confie, alors que le Roi nomme celui qui doit convenir au Parlement c’est-à-dire aux représentants du peuple souverain. Il n’est pas difficile de comprendre quel est, des deux systèmes, le plus « démocratique » !

D. « Le Roi ne sert à rien puisqu’il n’a aucun pouvoir et que ses moindres gestes doivent recevoir préalablement l’accord d’un ministre ! »

Après avoir précisé les pouvoirs du Roi, notre Constitution dit, textuellement, dans son article 88: La personne du Roi est inviolable; ses ministres sont responsables.

Et dans son article 101 : Les Ministres sont responsables devant la Chambre des représentants.

Et elle précise à l’article 106 : Aucun acte du Roi ne peut avoir d’effet, s’il n’est contresigné par un ministre, qui, par cela seul, s’en rend responsable.

Si notre constituant avait voulu dire que le Roi n’avait pas de pouvoir, à mon avis, il l’aurait dit, au lieu de lui en attribuer d’importants.

Par ailleurs, notre Constitution ne dit pas que le Roi doit demander la permission à qui que ce soit pour agir. Si c’était le cas, elle le dirait explicitement or, au contraire, elle dit explicitement que la personne du Roi est inviolable et que ce sont ses ministres qui sont responsables.

Ceci veut bien dire, et chacun sait que c’est dans cet esprit qu’a été écrite notre loi fondamentale, que la responsabilité politique d’un acte du Roi ne peut le toucher ou ébranler en quoi que ce soit ce qu’il incarne : la tête de l’Etat.

La tête de l’Etat est « inviolable ».

Mais sachant pertinemment qu’au-delà de la fonction dont il est revêtu, il y a une personne avec ses qualités et ses faiblesses humaines, afin d’éviter justement qu’une quelconque action ou attitude de la personne du Roi n’affecte sa magistrature suprême, il est bien précisé que la personne du Roi (toute entière) est inviolable.

Lui et les ministres qu’il nomme sont, en quelque sorte, forcés à s’entendre par le système constitutionnel. Les ministres exercent le pouvoir exécutif au nom du Roi et doivent jouer, en compensation si j’ose dire, un rôle quelque peu ingrat qui est celui de fusible pour protéger la personne du Roi. Jamais il ne faut que la tête de l’Etat ait à subir les conséquences de remous politiques de quelque nature qu’ils soient.

Les «constitutionnalistes patentés» qui campent dans les couloirs des  télévisions et qui ne sont en réalités que des sortes d’oracles mercenaires mandatés par la particratie, auront beau dire que les pouvoirs du Roi sont « dans les faits » réduits à peau de chagrin, il n’en reste pas moins qu’ils sont, encore et toujours, constitutionnellement bien présents et fort heureusement, loin d’être négligeables.

Mais imaginons le cas où un désaccord existe et persiste entre le Roi et son gouvernement. Imaginons, par exemple, un traité européen qui toucherait à des principes de notre Constitution. (C’est assez probable et ça peut être grave). Dans ce cas de désaccord aucun acte du Roi sur ce sujet ne peut avoir d’effet. Imaginons que le Roi en parle avec Herman Van Rompuy et lui fasse comprendre son point de vue. Personne ne peut le lui interdire mais tant que le désaccord persiste avec son gouvernement sur le sujet, la position du Roi n’aura pas de valeur et Herman Van Rompuy ne pourra pas l’utiliser dans les négociations subséquentes.

Notre Constitution ne dit nulle part que le Roi doit demander la permission à un ministre pour faire quoi que ce soit. Mais elle dit que sans l’accord explicite du ministre sans son « contreseing » (ce qui prouve bien qu’on ne vise ici que les actes d’une certaine dimension officielle), ses actes ne peuvent avoir d’effet. Cette condamnation constitutionnelle à un discours univoque entre le Roi et son ministère me semble frappée au coin du bon sens et est un garant de la cohérence gouvernementale qu’on a tendance à sous-estimer aujourd’hui.

E. « Il n’est pas démocratique que le Roi sanctionne les lois ! »

En Belgique, la Constitution prévoit très laconiquement dans son article 109 : « Le Roi sanctionne et promulgue les lois ».

Donc, pour qu’un projet de loi voté par les Chambres passe à l’état de loi, il faut encore que le Roi, dans son rôle de branche du pouvoir législatif, « sanctionne » la loi. Ce n’est qu’au moment où un texte voté est revêtu de la sanction du Roi, qu’il devient loi.

(Après quoi il s’agira de « promulguer » la loi ce qui est un acte du Roi comme chef de l’exécutif).

Mais la « sanction » royale est un acte législatif du Roi, non pas dans le sens où soudain, le Roi deviendrait partisan et pourrait décider que son avis doit primer sur celui des Chambres, mais plutôt dans le sens d’une ultime vérification de ce que la loi ne contienne pas d’atteinte aux fondements de la Belgique, à son intégrité, à la lettre ou à l’esprit de notre Constitution et au projet de liberté citoyenne qu’elle contient et qu’elle structure. Il s’agit donc ici d’une sorte de verrou ultime fort logique et fort prudent pour la démocratie elle-même.

Ceci dit, il ne faut pas nous cacher que si le Roi refuse sa sanction, en accord ou non avec son gouvernement, il provoque une crise majeure entre le pouvoir législatif, qui a voté une loi, et l’exécutif qui veut la bloquer. A moins de trouver un compromis, le gouvernement ne peut que démissionner, mais si le désaccord persiste, même après d’éventuelles nouvelles élections provoquées par cette crise, et qu’aucune conciliation n’aboutit, il faut reconnaître que nos institutions bloquent. (Chacun se rappelle ici la crise provoquée par la loi de dépénalisation de l’avortement.)

Dans l’avenir prévisible on peut imaginer que d’autres sujets posent des problèmes fondamentaux susceptibles de bloquer le système. Je pense que dans ces cas le recours au referendum serait la solution la plus démocratique. Le peuple souverain sanctionnerait ou non la loi controversée.

F. « Le Roi et toute sa famille ça coûte une fortune au contribuable ! »

Et bien non, justement pas. Toutes les études comparatives (pas très faciles vu les différences considérables d’un pays à l’autre) prouvent à l’évidence qu’un roi et une famille royale coûtent beaucoup moins cher qu’une succession de présidents (et leurs épouses). Si l’on en croit les études successives du Professeur Matthijs de l’Université de Gand, grand spécialiste de la matière, dans le « ranking » des dépenses, la royauté belge est une des moins coûteuses du monde. Avec 14.2 millions d’euros nous nous situons très loin en dessous des couronnes norvégienne, anglaise, et néerlandaise, ainsi que de la présidence allemande (tellement protocolaire que personne ne connait le nom du président) et à des années lumières moins cher que la présidence française (€ 111,7 millions)

De plus, le Roi Philippe est notre 7ème Roi depuis 272 ans. Imaginez combien de président nous aurions eus pour la même période ; 35 présidents au minimum (leurs pensions et celles de leurs épouses) ! Sans compter que l’élection de chaque président coûte une fortune, alors que la succession royale est automatique. (Les dernières élections françaises, à elles seules, ont représenté un coût pour l’Etat de € 228 millions).

Par ailleurs, en Belgique, une grande partie des coûts est couverte par la donation que fit Léopold II dans ce but. Et notons au passage qu’un roi « protocolaire » ne coûterait sans doute pas un euro de moins.

Enfin, entendre des particrates qui se sont octroyé des centaine de milliers d’euros de subsides annuels, qui ont multiplié nos parlements, nos gouvernements et les cabinets pléthoriques qu’ils comportent, au point de rendre le pays ingouvernable, oser critiquer le coût de la royauté, il y a là quelque chose qui dépasse le surréalisme tant apprécié dans notre petite terre d’hédonisme.

Mais des arguments vicieux.

 

Il est évident que les ennemis de la monarchie ne croient pas une minute à la solidité de pareils arguments, mais ils les utilisent pour leur simplisme efficace.

Ils n’argumentent pas, ils lancent des slogans au faux nez de bon sens et ils parient ainsi sur le manque majoritaire de réflexion dans l’opinion publique. Ils n’ont pas de mots assez durs pour les partis « populistes » mais ils font pis pour renforcer leur oligarchie.

Une démarche ainsi volontairement bornée, par stratégie, ne peut être contrée que par un gros effort pédagogique. Nous nous devons de défendre notre régime de monarchie constitutionnelle en l’expliquant, en l’expliquant encore, en l’expliquant toujours.

Commençons en tout cas, par faire remarquer à ces farouches démocrates que nos révolutionnaires de 1830 n’étaient pas, à proprement parler, des réactionnaires conservateurs aux ordres du despotisme éclairé, et que nul ne peut leur faire reproche de n’avoir pas pris tous les risques par amour de la liberté. Si ces gens-là ont écrit une constitution qui a servi de référence mondiale durant bien des générations, c’est qu’ils n’étaient ni débiles ni manchots. Peut-être serait-il de bonne sagesse de vérifier les qualités de ce qu’ils avaient imaginé au lieu de ranger, sans autre forme de procès, notre royauté dans les greniers de l’Histoire.

Au-delà des sentiments.

Il est évident qu’une bonne part de l’attachement des citoyens à la Monarchie passe par la sympathie qu’ils éprouvent pour les personnes. Le Roi Baudouin fait l’objet d’une véritable vénération que partage sa veuve même si l’âge diminue considérablement sa disponibilité. Le Roi Albert a su gagner les cœurs par sa bonhommie naturelle et son humour désarmant, soutenu par l’amour de la Reine Paola malgré les épreuves du temps qui ne les ont rendus que plus proches des citoyens. Enfin notre nouveau Roi à la tête de sa superbe famille fait déjà mentir toutes les calomnies répandues à son sujet et inspire déjà la plus grande confiance dans tous les milieux. Si ces éléments subjectifs sont loin d’être négligeables et méritent le respect, nous savons qu’ils sont fragiles et que rien n’est plus versatile qu’une opinion publique habilement manipulée.

La question qui vous vient donc à l’esprit, au-delà de ce sentiment, que nous partageons sans doute, de sympathie affective pour un emblème vivant de notre patrimoine historique et culturel, est : pourquoi faut-il être royaliste ?

La réponse me semble simple : parce qu’il faut une tête à l’Etat !

Et cette tête, pour être réellement la tête, au service de tous, ne doit rien devoir à personne et n’être d’aucun clan.

Passons en revue, si vous le voulez bien, les quatre possibilités de statut du chef d’Etat dans un régime de liberté:

  • Un président élu avec pouvoir constitutionnel.
  • Un président élu, sans pouvoir.
  • Un monarque avec pouvoir constitutionnel.
  • Un monarque sans pouvoir.

Voyez comme les choses s’éclairent ! Pour la première option – avec ou sans pouvoir – il me semble évident qu’il est très utile qu’au-dessus des partis et des factions se trouve un véritable recours, institué et contrôlé suivant certains mécanismes par les élus du peuple, mais qui, dans les moments captieux ou dans certains dossiers qui mettent tout le pays en cause ou qui modifient ses fondements, puisse assurer la barre de l’Etat et personnifier le bien commun. Au nom de la démocratie, j’opte donc volontiers pour un chef d’Etat qui ait un certain pouvoir ; un pouvoir précisément délimité et concentré sur l’essentiel, mais un vrai pouvoir.

Je vous avoue par ailleurs que je ne comprends pas bien l’utilité d’une tête sans pouvoir, et que les pays qui s’offrent un président inconnu, élu comme une sorte de super gouverneur grand coupeur de rubans, ou ceux qui cultivent une royauté qui n’a d’autre rôle que de faire pleurer dans les chaumières devant les «grands moments d’émotion» télégéniques, à leurs naissances, mariages et enterrements, me paraissent faire du luxe sans beaucoup de justification.

Enfin pour la seconde alternative – le président ou le monarque – comment peut-on choisir celui qui n’est pas élu ? Eh bien, justement, parce qu’il n’a pas eu à se faire élire, et qu’ainsi, il n’a jamais de sa vie dû faire allégeance à un camp contre un autre, et pour que le dernier des citoyens, de quelque bord qu’il soit, ne puisse le considérer que comme son souverain. Mais un souverain éduqué au seul service de son peuple, un souverain qui n’accepte sa souveraineté que comme personnification de celle de chaque citoyen.

Cette personnification de la tête de l’Etat, non pas élue par les uns contre les autres, mais inscrite dans l’histoire et vouée depuis l’enfance à un destin de service, énerve certainement les matérialistes, mais elle correspond parfaitement à la culture chrétienne qui a fait l’Europe et toute notre civilisation.

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